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Actes de la Ville de La Rochelle

Retrouvez ici l'ensemble des actes de la Ville de La Rochelle depuis le 1er janvier 2023.

Arrêtés municipaux

Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

Divers

Archives

Les archives des actes de la Ville de La Rochelle antérieurs au 1^er janvier 2023 sont consultables sur le site www.larochelle.fr.

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